Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SpotAPI
M. Pascal Fournié-Taillant

Numéro de dépôt :
4006218
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
SpotAPI de Pascal Fournié-Taillant

Présentation de la marque SpotAPI

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par monsieur Pascal Fournié-Taillant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpotAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Pascal Fournié-Taillant domicilié(e) 45 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Fournié-Taillant domicilié(e) 45 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France.

La marque SpotAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpotAPI est expirée depuis le 21 mai 2023.

Pascal Fournié-Taillant a également déposé les autres marques suivantes : SpotLab , SpotEngine , Long Equity Vector , SpotTrader


M. Pascal Fournié-Taillant - 45 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France


M. Pascal Fournié-Taillant - 45 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688803 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS).